Version du 3 novembre 2026
Objet et accès
Le site présente les activités B2B d’OTO SOLAIRE et permet de solliciter un devis, un échange commercial, un rendez-vous, une démonstration ou un rappel. Il est accessible sans compte. Les frais de connexion restent à la charge de l’utilisateur.
Portée des présentations
Les descriptions constituent une information générale. Les familles de produits font l’objet d’une étude de disponibilité ; elles ne constituent ni stock garanti ni offre ferme. Les photos sont illustratives. Le site ne comporte aucun panier ni paiement en ligne. L’envoi d’un formulaire ne vaut pas commande.
Utilisation des formulaires
Vous vous engagez à fournir des informations exactes et pertinentes, dans un contexte professionnel. Les messages illicites, usurpations d’identité, envois automatisés abusifs et tentatives de contournement des protections sont interdits. N’envoyez aucun secret, mot de passe ou donnée bancaire sensible.
Une confirmation s’affiche uniquement après acceptation de la notification par le service d’envoi. Elle ne garantit pas le placement du courriel en boîte principale. Une date de rendez-vous ou de démonstration reste soumise à confirmation humaine.
Propriété intellectuelle
La consultation n’emporte aucune cession de droits sur les textes, signes distinctifs, photographies ou logiciels. Les usages autorisés par la loi et les licences propres aux composants restent applicables. Toute autre reproduction requiert une autorisation adaptée.
Disponibilité et responsabilité
Le site peut être interrompu pour maintenance, incident ou cause extérieure. OTO SOLAIRE prend les mesures raisonnables pour corriger les erreurs signalées et rétablir le service. Aucune disponibilité permanente ni absence totale d’erreur n’est promise. Les limites mentionnées ne privent pas l’utilisateur des droits impératifs prévus par la loi.
Liens externes et sécurité
Les liens externes permettent de consulter des informations complémentaires ; leur contenu relève de leurs éditeurs. Il appartient à l’utilisateur de protéger ses équipements. Toute vulnérabilité peut être signalée à la direction, sans exploitation ni diffusion de données personnelles.
Données personnelles
Les données sont traitées selon la politique de confidentialité. Les informations sur la session technique figurent dans la politique de cookies.
Droit applicable et modifications
Les présentes CGU relèvent du droit français. Une difficulté doit d’abord être signalée au service client pour rechercher une solution amiable. À défaut, les juridictions compétentes sont déterminées par les règles légales applicables. La version publiée à la date de consultation s’applique à l’usage du site.